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Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport ( 1003 ).

  • Lieu :
    PARIS 09EME ARR
  • Date :
    12-11-2018
  • Durée:
    21 heures
  • Prix :
    1695
  • Référencé datadock

    Datadock certifie la qualité des organismes. Seuls ces centres vous permettent de bénéficier d'un financement pour votre formation.

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  • Il y a 13 minutes par Rachel i.
  • Il y a 30 minutes par Clement E.
  • Il y a 34 minutes par Chamsoudin a.

OBJECTIFS :

  • Analyser, sélectionner et mettre en place les différentes procédures de dédouanement.
  • Rédiger les documents exigés par l'administration.
  • Négocier d'égal à égal avec les transitaires.
  • Trouver les documents nécessaires aux opérations d'exportation et d'importation.
  • Anticiper les litiges avec les douanes et préparer sa négociation.

PROGRAMME :

En amont, un autodiagnostic pour se situer et définir ses priorités

1 - Comprendre l'organisation et le traitement douanier des échanges internationaux

  • Les réglementations internationales.
  • Les zones de libre-échange.
  • Comprendre le rôle de l'OMD dans l'harmonisation de procédures douanières mondiales.
  • Le nouveau code des douanes de l'union (CDU).

2 - Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

  • Identifier l'espèce tarifaire du produit les nouvelles règles du RTC utiliser SOPRANO-CDMS.
  • Naviguer dans PRODOUANE.
  • Analyser les avantages et inconvénients des statuts EA et OEA.
  • Les marchandises stratégiques, et les biens à double usage.
  • Définir l'origine du produit et le RCO.
  • Calculer l'assiette des droits et taxes selon l'Incoterm 2010.
  • Calculer la liquidation douanière.
  • Dédouaner dans le système DELTA, ECS (Export Control System), ICS,..du NSTI à DELTA T.

3 - Maîtriser les opérations extracommunautaires

  • Rédiger le Document Administratif Unique.
  • Se renseigner sur les droits de douane à l'entrée.
  • Savoir rédiger la facture pour éliminer tout risque de blocage.

4 - Maîtriser les opérations intracommunautaires

  • Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
  • Trouver le code TVA intracommunautaire (VIES).
  • Les cas spécifiques, les opérations triangulaires.
  • La facturation des prestations DES.
  • Le régime de la TVA.

5 - Utiliser les régimes particuliers pour optimiser vos coûts

  • Perfectionnement actif/passif, transformation sous douane, transit.
  • Utiliser les régimes suspensifs, entrepôts.
  • Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA, TIR.
  • Maîtriser la réglementation spécifique aux échanges standard, retours, emballages.
  • Maîtriser son dédouanement : procédure PDD, PDUC. 

6 - Gérer les litiges avec les douanes

  • Comprendre les mécanismes du contentieux douanier.
  • Connaître les moyens de défenses.
  • Négocier le montant de l'amende.

7 - Optimiser les opérations de transport

  • Savoir choisir son prestataire (transporteur, transitaire, commissionnaire de transport.).
  • Analyser l'offre du transitaire : critères de choix.
  • Les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.
  • Maîtriser son dédouanement.

8 - Démonstrations réalisées sur le site des douanes

OBSERVATIONS :

AUTRES SITES :

Paris, Lyon, Marseille, Toulouse, Strasbourg, Lille, Nantes, Bordeaux, Genève, Bruxelles

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12-11-2018 10-12-2018

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