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Séquençage : Nous pouvons organiser une session de formation en fonction de vos disponibilités sur simple demande, dans la ville et à la date que vous souhaitez. La formation sera garantie dès que vous aurez inscrit un stagiaire.

Pré-requis :

Aucune connaissance préalable n'est requise pour suivre cette formation

  • Identifier le processus et les pratiques de la douane
  • Mettre en place une pratique douanière conforme
A l'issue de la formation, les participants seront préparés à : Jour 1 - Matin 1. Décrire l'institution
  • Histoire et fonctionnement
  • Missions et organisation
  • Le territoire douanier
  • Le Code des Douanes Communautaire
2. Distinguer les régimes douaniers à l'import et à l'export
  • Les régimes économiques
  • Le régime des contributions indirectes
  • l'Opérateur Economique Agréé : aspects douaniers, sécurité et sûreté
  • Exercice : choix du régime douanier
Jour 1 - Après-midi 3. Intégrer l'espèce tarifaire des marchandises
  • Le système harmonisé
  • Le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
4. Déterminer la valeur en douane
  • A l'importation
  • A l'exportation
  • Les méthodes de détermination de la valeur en douane
  • Le rescrit valeur en douane
5. Examiner l'origine des marchandises Jour 2 - Matin 6. Identifier les éléments importants de la déclaration en douane 7. Intégrer l'espèce tarifaire du produit
  • L'assiette des droits
  • Taxes selon l'incoterm 2010
8. Utiliser TRIGO et naviguer dans RITA 9. Examiner les avantages, inconvénients du statut d?OEA Jour 2 - Après-midi 10. Identifier les marchandises stratégiques 11. Définir l'origine du produit 12. Calculer la liquidation douanière 13. Examiner les dédouanements
  • DELTA
  • ECS
  • ICS
  • NSTI
Cette formation est éligible à la VAF (Validation des Acquis de Formation). Concrètement il s'agit d'une journée optionnelle positionnée 6 mois après la fin du parcours de formation initiale. L'objectif est de valider la mise en application des connaissances et ainsi obtenir un certificat délivré par le Groupe Lexom valorisant votre parcours de formation. N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations sur la VAF.
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