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Taux d'Accident du Travail et Maladie Professionnelle - comment l'optimiser.

  • Lieu :
    MONTPELLIER
  • Date :
    Sur demande
  • Durée :
    14 heures
  • Tarif de la formation :
    990
  • Référencé datadock

    Datadock certifie la qualité des organismes. Seuls ces centres vous permettent de bénéficier d'un financement pour votre formation.

  • Nombre des participants :
    1-5
  • Séquençage :
    Nous pouvons organiser une session de formation en fonction de vos disponibilités sur simple demande, dans la ville et à la date que vous souhaitez. La formation sera garantie dès que vous aurez inscrit un stagiaire.

OBJECTIFS :

  • Identifier les différents acteurs influents dans le mécanisme de la tarification des AT/MP
  • Devenir actif dans la prévention de l’augmentation du taux de cotisation grâce entre autre à l’analyse du compte employeur. 
  • Etre capable d’échanger avec les autres responsables de service de l’entreprise pour prévenir les AT/MP

PROGRAMME :

Jour 1

I. Comment est établie la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
  • A/ quelques définitions
  • B/ les différents modes de tarification et les effectifs
  • C/ la CARSAT (ex CRAM) et sa classification risque
II.Le calcul du taux AT/MP
  • A/ l'assiette de calcul du taux et population concernée
  • B/ les majorations forfaitaires et le mode de fonctionnement de l’écrêtement
  • C/ le rôle important du tiers responsable
  • D/ le compte spécial

Jour 2

III. Le compte employeur : une vérification indispensable et souvent fructueuse
  • A/ sur le plan administratif : effectif, masse salariale, les salariés concernés par un accident du travail ou une maladie professionnelle, …
  • B/ les autres contrôles : recalculer les indemnités journalières, ...
  • C/ comment contester son taux AT
IV.Quels sont les recours possibles ?
  • les différents contentieux : technique, tarifaire et médical

OBSERVATIONS :

  • Cette formation est éligible à la VAF (Validation des Acquis de Formation). Concrètement il s'agit d'une journée optionnelle positionnée 6 mois après la fin du parcours de formation initiale. L'objectif est de valider la mise en application des connaissances et ainsi obtenir un certificat délivré par le Groupe Lexom valorisant votre parcours de formation. N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations sur la VAF.
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